M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 decembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association étant exclusivement de subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des témoins de Jehovah
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques — YONNE
@
Commune & Contact
Commune
FLEYS (89800)#
Identifiants
Identifiant
891P0891009930
Copié !
Historique
0891009930
Copié !
RNA
W892000393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.