M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
6 de developper, entre les membresdu groupement, la concertation aux fins d'une information reciproque prealablre a toute decision relative a l'accomplissement de son objet ; - de mettre en oeuvre des reglescommunes de gestion des
Domaines
- clubs de loisirs, relations — YONNE
@
Commune & Contact
Commune
COURSON-LES-CARRIERES (89560)#
Identifiants
Identifiant
891P0891009865
Copié !
Historique
0891009865
Copié !
RNA
W891010701
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.