M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Utilisation en commun d'une antenne de reception de television.
@
Commune & Contact
Commune
CHABLIS (89800)#
Identifiants
Identifiant
891P0891007589
Copié !
Historique
0891007589
Copié !
RNA
W891010380
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.