M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE, AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES
@
Commune & Contact
Commune
REHAUPAL (88600)#
Identifiants
Identifiant
883S0883000907
Copié !
Historique
0883000907
Copié !
RNA
W883006406
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.