M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE EN COMMUN DES DROITS ET BAUX DE CHASSE L'AMELIORATION DE LA CHASSE LA PROTECTION ET LE REPEUPLEMENT DU GIBIER L'EXERCICE DE LA CHASSE LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LA PROTECTION DES RECOLTES
@
Commune & Contact
Commune
NOUAILLE-MAUPERTUIS (86340)#
Identifiants
Identifiant
863P0863012535
Copié !
Historique
0863012535
Copié !
RNA
W863007135
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Observation : W863007135
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.