M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
FAIRE RESPECTER LA REGLEMENTATION DES DIVERS CAHIERS DES CHARGES DES LOTISSEMENTS ; SAUVEGARDER LE CALME DE LA PLAGE DE NOTRE-DAME-DE-MONTS ET DES ENVIRONS ET, PLUS GENERALEMENT, DEFENDRE TOUS LES INTERETS DES PROPRIETAIRES, ET ESTIVANTS.
@
Commune & Contact
Commune
NOTRE-DAME-DE-MONTS (85690)#
Identifiants
Identifiant
853S0853002283
Copié !
Historique
0853002283
Copié !
RNA
W853004681
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 853S
Observation : W853004681
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.