M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE DONT LES ADHERENTS SONT PROP- PRIETAIRES OU LOCATAIRES : DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ; REPRESSION DU BRACONNAGE ; SURVEILLANCE DE LA PROPRIETE PRIVEE.
@
Commune & Contact
Commune
CURZON (85540)#
Identifiants
Identifiant
853S0853002090
Copié !
Historique
0853002090
Copié !
RNA
W853008353
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 853S
Observation : W853008353
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.