M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROPRIETE PAR VOIE D'ACQUISITION OU D'APPORT, EN VUE DE SA CONSERVATION ET DE SA RESTAURATION DU MOULIN A VENT SITUE A BEL AIR.
@
Commune & Contact
Commune
RABATELIERE (85250)#
Identifiants
Identifiant
852P0852003744
Copié !
Historique
0852003744
Copié !
RNA
W852007992
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 852P
Observation : W852007992
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.