M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OPPOSITION AU PROJET D'AMENAGEMENT ROUTIER DE L'ANCIENNE VOIE FERREE (CHEMIN AGRICOLE ENTRE LA RUE DU BEAU MANTEAU ET LE ROND POINT DE LA GRAND CÔTE SUR LA COMMUNE DE SAINT MICHEL EN L'HERM).
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MICHEL-EN-L'HERM (85580)#
Identifiants
Identifiant
851S0851005490
Copié !
Historique
0851005490
Copié !
RNA
W851002216
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 851S
Observation : W851002216
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.