M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OEUVRER Â L'AMELIORATION DU SORT DES ACCIDENTES DE LA VIE (VICTIMES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL, DE LA ROUTE, DE MALADIES PROFESSIONNELLES, DE CATASTROPHES NATURELLES OU INDUSTRIELLES, D'ACCIDENTS MEDICAUX OU DOMESTIQUES, D'AGRESSIONS OU D'ACTES DE TERROR
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAY-LE-COMTE (85200)#
Identifiants
Identifiant
851S0851002654
Copié !
Historique
0851002654
Copié !
RNA
W851007104
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 851S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.