M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
La mise en commun, l'exploitation, et la defense par tous les moyens legaux et aupres de toutes les juridictions, des droits de chasse appartenant aux societaires comme proprietaires de terres,
@
Commune & Contact
Commune
MILLENCOURT (80300)#
Identifiants
Identifiant
804S0804000008
Copié !
Historique
0804000008
Copié !
RNA
W804003129
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 804S
Observation : W804003129
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.