M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L affermage a son profit des baux de chasse la reglementation de la chasse la repression du braconnage le repeuplement du gibier
@
Commune & Contact
Commune
ETELFAY (80500)#
Identifiants
Identifiant
803S0803000856
Copié !
Historique
0803000856
Copié !
RNA
W803001476
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 803S
Observation : W803001476
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.