M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun des droits de chasse repression du braconnage destruction des nuisibles protection des recoltes reglementation en commun de l exercice de la chasse en vue de la conservation du gibier et tout ce qui se rattachea cette activite
@
Commune & Contact
Commune
VILLEROY (80140)#
Identifiants
Identifiant
802P0802015077
Copié !
Historique
0802015077
Copié !
RNA
W802011067
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 802P
Observation : W802011067
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.