M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Prise a bail sis a beaussault l organisation de chasse dans le dit bois l organisation de repas de chasse et en general tout ce qui se rapporte a l activite de chasse Prise à bail d'un bois sis a Morienne organisation de chasse repas et prise à bailde tous autres bois
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
802P0802013967
Copié !
Historique
0802013967
Copié !
RNA
W802012046
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 802P
Observation : W802012046
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.