M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Demander le prolongement de la deviation de melle au dela du cd 950 au sud des usines rhone poulenc
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-LEGER-DE-LA-MARTINIERE (79500)#
Identifiants
Identifiant
792P0792006070
Copié !
Historique
0792006070
Copié !
RNA
W792009837
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.