M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Grouper toutes les parcelles de terre et prés comprises sur tout le coté droit de la route de Dammartin à Moussy le Vieux, formant ainsiune continuité de chasse dont le rapport sera employé à l'entretien et à l'amélioration des chemins de la commune.
@
Commune & Contact
Commune
LONGPERRIER (77230)#
Identifiants
Identifiant
771S0771000858
Copié !
Historique
0771000858
Copié !
RNA
W771012930
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 771S
Observation : W771012930
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.