M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
TOUT METTRE EN OEUVRE AFIN QUE LE SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS SOIT CREE DE TOUTE URGENCE, RENOUVELER NOTRE REQUÊTE AUPRèS DES PERSONNALITES OU ORGANISMES AFIN QUE LES ANCIENS FOSSES SOIENT REOUVERTS, ET QUE CES FOSSES OU COURS D'EAU TRAVERSANT LE V
@
Commune & Contact
Commune
BELLENGREVILLE (76630)#
Identifiants
Identifiant
761S0761006344
Copié !
Historique
0761006344
Copié !
RNA
W761004112
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : W761004112
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.