M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
EXERCER ET PRATIQUER LE DROIT DE CHASSER, D'ACQUERIR, DE LOUER DES LOTS, PARCELLES, DOMAINES, TOUS TERRITOIRES DE CHASSE Y COMPRIS DOMAINE MARITIME, ET DE LES REDISTRIBUER SOUS FORME D'ACTIONNARIAT
@
Commune & Contact
Commune
CAMPNEUSEVILLE (76340)#
Identifiants
Identifiant
761S0761006277
Copié !
Historique
0761006277
Copié !
RNA
W761008630
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 761S
Observation : W761008630
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.