M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
detenir et gère des droits de péché sur les domaines publics et prives de l'état et des collectivités locales ou de riverains
Domaines
- chasse pêche — PARIS
@
Commune & Contact
Commune
PARIS (75012)#
Identifiants
Identifiant
751P00111211
Copié !
Historique
00111211
Copié !
RNA
W751111211
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 751P
Observation : W751111211
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.