M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 , favoriser sur son terrritoire, dans lr respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnagen, l'education cynegetique de ses membres et d'
Domaines
- chasse — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
744S0744003235
Copié !
Historique
0744003235
Copié !
RNA
W744002365
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 744S
Observation : W744002365
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.