M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente.
Domaines
- éducation formation — HAUTE-SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (74160)#
Identifiants
Identifiant
743S0743000734
Copié !
Historique
0743000734
Copié !
RNA
W743002336
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 743S
Observation : W743002336
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.