M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
MET Â LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. MOTIFS DU REMPLACEMENT : MALADIE, ACCIDENT, MATERNITE, PATERNITE, DECèS, CONGE DE TOUTE NATURE, FORMATION, EXERCICE D'UN MANDAT PROFESSIONNEL...
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)#
Identifiants
Identifiant
733S0733002747
Copié !
Historique
0733002747
Copié !
RNA
W733001387
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 733S
Observation : W733001387
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.