M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CONFORMEMENT AUX ART. 13 ET SUIVANTS DE LA LOI N° 90-55 DU 15 JANVIER 1990 RELATIVE A LA LIMITATION DES DEPENSES ELECTORALES ET A LA CLARIFICATION DU FINANCEMENT DES ACTIVITES POLITIQUES
Domaines
- activités politiques — SAVOIE
@
Commune & Contact
Commune
CHAMBERY (73000)#
Identifiants
Identifiant
732P0732008500
Copié !
Historique
0732008500
Copié !
RNA
W732004132
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : W732004132
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.