M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Veiller au complet achèvement du lotissement, comme décrit dans le cahier des charges ; entretenir et défendre les aménagements d'intérêts collectifs compris dans le périmètre dudit lotissement.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
LOUPLANDE (72210)#
Identifiants
Identifiant
723P0723004918
Copié !
Historique
0723004918
Copié !
RNA
W723011607
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : W723011607
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.