M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Interventions et voeux d'ordre général se rapportant aux droits et à la situation des anciens combattants à formuler la défense et la sauvegarde des intérêts communs à toutes les sociétes d'anciens
Domaines
- anciens combattants — SARTHE
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
723P0723000262
Copié !
Historique
0723000262
Copié !
RNA
W723006127
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 723P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.