M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PERMETTRE TOUTES MEDIATIONS OU CONCILIATIONS ENTRE PARTIES PRIVEES OU PUBLIQUES, POUR TOUTES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES AINSI QUE TOUS TRAVAUX ET DEMARCHES ADMINISTRATIVES
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
PELUSSIN (42410)#
Identifiants
Identifiant
715P0715005534
Copié !
Historique
0715005534
Copié !
RNA
W423001938
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 715P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.