M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
OMISE EN COMMUN DES DROITS DE CHASSE DONT ILS SONT PROPRIETAIRES OU LOCATAIRES ; DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ; REPRESSION DU BRACONNAGE ; REGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE EN VUE DE LA CONSERVA
Domaines
- chasse — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
MELAY (71340)#
Identifiants
Identifiant
713S0713001559
Copié !
Historique
0713001559
Copié !
RNA
W713003125
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 713S
Observation : W713003125
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.