M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Odetenir et gerer des droits de peche sur les domainres public et prive de l'etat, de collectivites locales, des domaines prives de proprietaires et ses propres proprietes
Domaines
- pêche — SAONE-ET-LOIRE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-AMBREUIL (71240)#
Identifiants
Identifiant
712S0712000849
Copié !
Historique
0712000849
Copié !
RNA
W712004411
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Observation : W712004411
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.