M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Défendre les intérêts collectifs et particuliers de ses membres et dans un esprit de démocratie participative, de prendre partie, envers des politiques générales souhaitées ou mises en oeuvre par les collectivités et EPCI sur tous les sujets ayant unimpact sur ses membres et les habitants, la protection du cadre de vie, de l'équilibre des ressources, de la biodiversité, les politiques d'aménagements routiers, ferroviaires et fluviaux et la protection des usagers et riverains, l'établissement ou
@
Commune & Contact
Commune
JUSSEY (70500)#
Identifiants
Identifiant
702P0702006204
Copié !
Historique
0702006204
Copié !
RNA
W702002441
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002441
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.