M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse sur la forêt communale de Senonges, tir à l'approche ou en battue du gibier, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement du gibier, prise à bail.
@
Commune & Contact
Commune
AISEY-ET-RICHECOURT (70500)#
Identifiants
Identifiant
702P0702006177
Copié !
Historique
0702006177
Copié !
RNA
W702002458
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002458
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.