M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Encadrer la pratique des véhicules nautiques motorisés (VNM) sur une portion dédiée de la Saône, sur le secteur de Gray.
@
Commune & Contact
Commune
CHARGEY-LES-GRAY (70100)#
Identifiants
Identifiant
702P0702006175
Copié !
Historique
0702006175
Copié !
RNA
W702002459
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002459
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.