M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Association de quartier ayant pour but toute initiative et action tendant  interdire definitivement la construction de tout chemin carrossable entre la residence des cerisiers et la grande rue du village de seveux
@
Commune & Contact
Commune
SEVEUX (70130)#
Identifiants
Identifiant
702P0702005625
Copié !
Historique
0702005625
Copié !
RNA
W702003409
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702003409
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.