ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES SIX CANTONS (PORT-SUR-SAONE, AMANCE, COMBEAUFONTAINE, SCEY-SUR-SAONE, VESOUL-OUEST, VESOUL-EST)

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Defense de l'environnement a travers l'etude, la surveillance, et la protection du milieu naturel. la lutte contre les nuisances et la pollution de l'environnement dans le respect de la legis- lation et les reglements en la matiere

@

Commune & Contact

Commune

PROVENCHERE (70170)

Associations de Provenchère

#

Identifiants

Identifiant
702P0702005311
Copié !
Historique
0702005311
Copié !
RNA
W702003569
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 702P

Observation : W702003569

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.