M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Chasse au gibier inscrit a l'arrete prefectoral de la haute-saone
@
Commune & Contact
Commune
NANTILLY (70100)#
Identifiants
Identifiant
702P0702004493
Copié !
Historique
0702004493
Copié !
RNA
W702004223
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702004223
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.