M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Assurer et gerer l'exercice du droit de chasse sur le territoire de la commune de villers le sec
@
Commune & Contact
Commune
VILLERS-LE-SEC (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702004376
Copié !
Historique
0702004376
Copié !
RNA
W702004304
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702004304
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.