M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Etude et defense des droits et des interets materiels et moraux des familles de la zone concernee et de chacun de leurs constituants ; permettre la participation des familles elles-memes a l'organisation et a la gestion du secteur
@
Commune & Contact
Commune
FROTEY-LES-VESOUL (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702004079
Copié !
Historique
0702004079
Copié !
RNA
W702004289
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702004289
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.