M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Regroupement intercommunale des acca, fouvent-le-bas, fouvent- le-haut, saint andoche et trecourt ; faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la repressiondu braconnage et la destruction des animaux nuisibles
@
Commune & Contact
Commune
FOUVENT-SAINT-ANDOCHE (70600)#
Identifiants
Identifiant
702P0702002870
Copié !
Historique
0702002870
Copié !
RNA
W702005219
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702005219
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.