M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Entretien et gestion des voies et reseaux existant dans le lotissement 'des craies, dit gabillot' dans l'attente que ces voies et reseaux puissent etre classes dans le domaine communal, et apres avoir exige la mise en conformite par le
@
Commune & Contact
Commune
ECHENOZ-LA-MELINE (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702002706
Copié !
Historique
0702002706
Copié !
RNA
W702005156
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702005156
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.