M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres
@
Commune & Contact
Commune
CHANCEY (70140)#
Identifiants
Identifiant
702P0702002119
Copié !
Historique
0702002119
Copié !
RNA
W702004747
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702004747
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.