M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reserver, par propriete, la peche aux habitants de la commune de villeparois et aux signataires de coulevon ; proteger le poisson et proceder periodiquement a des operations de repeuplement ;
@
Commune & Contact
Commune
VILLEPAROIS (70000)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001445
Copié !
Historique
0702001445
Copié !
RNA
W702002884
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702002884
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.