M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Reglementation de la chasse, repression du braconnage, destructiondes nuisibles, repeuplement du gibier, mise en commun de tous les droits de chasse acquis par les baux contractes par la societe ou les societaires
@
Commune & Contact
Commune
EQUEVILLEY (70160)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001205
Copié !
Historique
0702001205
Copié !
RNA
W702003051
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702003051
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.