M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse sur les terres concedees a la societe soit individuellement, soit en reunion a la seule condition de se conformer aux arretes de l'autorite ; combattre la disparition du
@
Commune & Contact
Commune
BLONDEFONTAINE (70500)#
Identifiants
Identifiant
702P0702001174
Copié !
Historique
0702001174
Copié !
RNA
W702003074
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Observation : W702003074
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.