M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Location d'une chasse en forêt domaniale.
@
Commune & Contact
Commune
HAUT-DU-THEM-CHATEAU-LAMBERT (70480)#
Identifiants
Identifiant
701S0701004075
Copié !
Historique
0701004075
Copié !
RNA
W701002095
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701002095
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.