M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Etre le garant de l'application du schéma départemental de gestion cynégétique sur son territoire ; proposer des plans de gestion et des plans de chasse du grand gibier sur son territoire ; réaliser éventuellement un schéma local de gestion cynégétique ; développer entre adhérents la concertation pour promouvoir des règles communes de gestion quantitative et qualitative du gibier et de la faune ; développer entre adhérents la concertation pour promouvoir des règles communes de gestion des habita
@
Commune & Contact
Commune
FAUCOGNEY-ET-LA-MER (70310)#
Identifiants
Identifiant
701S0701003869
Copié !
Historique
0701003869
Copié !
RNA
W701001897
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701001897
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.