M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise a disposition de ses membres de salaries lies au groupement par un contrat de travail et sans effectuer d'operation a but lucratif. le groupement est constitue dans le champ professionnel de la convention collective regionale des exploitations a
@
Commune & Contact
Commune
AYNANS (70200)#
Identifiants
Identifiant
701S0701003500
Copié !
Historique
0701003500
Copié !
RNA
W701001607
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701001607
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.