M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Posseder, gerer et louer ou affecter des immeubles a des fins charitables, educatives, sociales, sanitaires, culturelles
@
Commune & Contact
Commune
FAUCOGNEY-ET-LA-MER (70310)#
Identifiants
Identifiant
701S0701001219
Copié !
Historique
0701001219
Copié !
RNA
W701001907
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701001907
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.