M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.
@
Commune & Contact
Commune
FRANCALMONT (70800)#
Identifiants
Identifiant
701S0701001135
Copié !
Historique
0701001135
Copié !
RNA
W701001959
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 701S
Observation : W701001959
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.