M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Promotion du dess de droit communautaire
@
Commune & Contact
Commune
LYON (69007)#
Identifiants
Identifiant
691P0691030745
Copié !
Historique
0691030745
Copié !
RNA
W691051893
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date ag=1996-12-02 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.