M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
TERNAY (69360)#
Identifiants
Identifiant
691P0691025543
Copié !
Historique
0691025543
Copié !
RNA
W691110804
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.