COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE SATHONAY VILLAGE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Oeuvres sociales en faveur du personnel communal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)RHONE
@

Commune & Contact

Commune

SATHONAY-VILLAGE (69580)

Associations de Sathonay-Village

#

Identifiants

Identifiant
691P0691017157
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Historique
0691017157
Copié !
RNA
W691095291
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : W691095291

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.